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À ANNECY - OSMOSE & VERTUOSE En cœur de ville, dans un cadre privilégié, des résidences d’exception idéales pour vivre ou investir

Naturellement Très Audacieux

le quartier

Transformer la ville pour créer un lieu de vie unique

Ancrée dans la région depuis plus d’un siècle, l’entreprise NTN Europe cède une partie de son site historique à une nouvelle aire de vie et de ville : la création du Quartier des Hirondelles. Ce projet d’envergure a pour objectif de transformer ce quartier en havre de sérénité, de convivialité et de bien-être, de façon durable et responsable.

Fort d’une concertation menée auprès des habitants et des engagements portés par Cogedim, ce nouvel habitat puise son inspiration dans les modes de vie actuels tout en anticipant ceux de demain et porte la promesse d’une qualité de vie d’exception, tant en intérieur qu’en extérieur.

Situé à proximité immédiate du centre-ville et de son cœur historique, privilégiant le développement d’espaces verts et partagés, la préservation de la biodiversité, la gestion des ressources naturelles, les mobilités douces, les constructions respectueuses de l’environnement... le Quartier des Hirondelles répondra tout naturellement aux exigences de bien-être actuelles.

Le résidentiel

OSMOSE 2 nouvelles résidences d’exception en cœur de ville, dans un parc privé de 1 780 m²

Travaux en cours L’ÉLANCÉ
Je découvre
Travaux en cours L’ÉVIDENCE
Je découvre

VERTUOSE Encore de belles opportunités pour vivre le confort contemporain dans un cadre de vie privilégié

Travaux en cours L'ENVOLÉE
Je découvre
Travaux en cours L'ESCAPADE
Je découvre
Travaux en cours L'INTIMISTE
Je découvre

LA NATURE

Naturellement Très Vert

Offrir un nouveau poumon vert aux habitants

Fondé sur la volonté de replacer la nature au cœur de la ville, le Quartier des Hirondelles offre un nouveau souffle à ses futurs résidants. Ce sont plus de 300 arbres qui seront plantés, 23 000 m2 d'espaces verts paysagers aménagés et des liaisons douces qui viendront façonner cette respiration citadine.

Une place centrale et végétalisée, fera le trait d’union entre les résidants qui apprécieront de s’y retrouver, d’y faire du sport ou de profiter simplement d’une pause en toute sérénité. Il suffit d’emprunter les rues et allées boisées qui desservent le quartier pour apprécier la continuité naturelle des lieux et avoir l’impression de déconnecter du rythme de la ville.

Érables, tilleuls et hêtres, autant d'essences qui le composent et suivent le fil des saisons garantissant des vues vertes et fleuries partout où le regard se pose. La présence de noues paysagères pour récolter les eaux pluviales, le soin apporté aux aménagements paysagers et la création de voies de circulation douce ou exclusivement piétonnes participent au développement de la biodiversité et traduisent la volonté de construire durablement tout en contribuant au bien-être quotidien des résidants.

L’architecture, quant à elle, dialogue harmonieusement avec la nature, la mettant parfois en scène sur ses toits et ses étages, et offre d’agréables percées visuelles sur de généreux espaces verts.

9 100 m² Toitures plantées

6 500 m² Îlots clairières

7 000 m² Place jardin

Une synergie bio-inspirée pour mieux respirer

“Notre ambition c’est de faire de ce futur quartier un lieu où l’on vit mieux, en meilleure santé, avec un accès égal aux espaces extérieurs.”

Ewen Le Rouic - Paysagiste - MOZ paysage

LeS ÉQUIPEMENTS

Naturellement Très Harmonieux

Apporter tranquillité et sérénité à tous

Le Quartier des Hirondelles bénéficie d’une situation idéale à seulement quelques minutes du cœur de ville d’Annecy et de la gare routière/SNCF, à 6 minutes** à pied de l’école Saint-Joseph, à 13 minutes** à pied du lycée Berthollet et aussi du centre historique. Les résidants profitent également d’une proximité directe avec le centre commercial Courier, situé à 5 minutes** à pied seulement, ainsi que des commerces et services essentiels au quotidien. Les lignes de bus 1, 6 et 7 desservent le quartier et leur permettent de faciliter davantage leurs déplacements.

Ici se vit le privilège d’un quotidien naturellement préservé tout en restant connecté au cœur de ville pour profiter d’une vie citadine épanouie.

À terme, le quartier accueillera 500 m2 de surfaces commerciales, une résidence services et un espace dédié aux habitants avec la réhabilitation de la Maison des Hirondelles. Transformée en tiers lieu, elle constituera le nouveau rendez-vous de discussions et de rencontres des résidants.

500 m² de commerces 800 m² de tiers lieu Résidence senior

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74330 Epagny Metz-Tessy
348 145 541 R.C.S. Annecy
N° TVA intracommunautaire : FR96348145541
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Mail : contactqdh@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Cédric LAGARDE

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*Catégorie Promotion immobilière - Étude BVA Viséo CI - Plus d’infos sur escda.fr.

Sources

**Google Maps et RATP

(2) Les prix maîtrisés sont réservés à un usage de résidence principale et soumis à conditions. Voir conditions auprès de nos conseillers.

(3) Occupation du logement à titre de résidence principale pendant 12 ans à compter de la signature de l’acte de vente. Encadrement de la revente avant la fin des 12 ans sauf cas de force majeur. Voir conditions auprès de nos conseillers.

Prix

Les prix indiqués sur ce site sont des prix indicatifs et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les offres commerciales indiquées sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Médias

Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations. Illustrations : Views multimédia et Custhome. Les illustrations présentées sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste, en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Cogedim, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.

Mention légale

Cogedim SAS, 87 rue de Richelieu 75002 Paris, RCS PARIS n° 054500814 - SIRET 054500814 00063. Document non contractuel. Réalisation : OSWALDORB - 04/2023

Politique de confidentialité - données personnelles

Vos données à caractère personnel sont protégées par la réglementation relative à la protection des données personnelles comprenant les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ci-après ensemble la « Règlementation ».

Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.

1. A qui s’adresse cette politique ?

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Les termes « vous », « votre », « vos » font références à toutes les personnes concernées par cette Politique, dont les données à caractère personnel sont traitées par COVALENS, à savoir les personnes qui visitent les sites de Cogedim (les « Sites ») et/ou nous contactent via les formulaires présents sur les Sites, via les adresses email de contact présentes sur le Site et plus généralement par tout autre moyen et/ou dont les données nous sont communiquées ou mises à disposition par nos partenaires commerciaux.

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3. Pourquoi recueillons-nous vos Données Personnelles ?

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Dans cette hypothèse particulière, COVALENS n’est pas détentrice de vos données (qui ne nous sont pas transmises par nos partenaires commerciaux) et n’est donc pas en mesure de gérer directement les demandes que vous pourriez faire concernant vos droits conformément au §5 ci-dessous. Si vous ne souhaitez plus recevoir lesdites communications, vous devrez faire valoir votre droit d’opposition directement auprès dudit partenaire, expéditeur du message pour le compte de COVALENS, en suivant les instructions figurant dans la communication.

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Nous prenons l’ensemble des mesures nécessaires à la sécurité et à l’intégrité des données.

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Nous veillons dans la mesure du possible à limiter les traitements de données personnelles au sein de l’Union Européenne. A défaut, nous veillerions à prévoir des garanties appropriées telles que le recours aux clauses types de protection des données adoptées par la Commission Européenne afin d’assurer un niveau de protection des Données suffisant.

5. Vos droits

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  • D’accès (article 15 RGPD) : toute personne physique qui en fait la demande a le droit de demander à l’organisme s’il détient des données sur elle et demander qu’on les lui communique pour en vérifier le contenu.
  • De rectification : (article 16 RGPD) : toute personne physique a le droit de demander la rectification des informations la concernant qui sont inexactes ou incomplètes
  • D’effacement (article 17 RGPD) : toute personne physique a le droit d’obtenir l’effacement des données personnelles la concernant (sauf exception justifiée notamment par le respect d’une obligation légale, de l’exécution du contrat, de la défense de droits en justice….).
  • De limitation (article 18 RGPD) : toute personne physique a le droit de demander à un organisme de geler temporairement l’utilisation de certaines de ses données dans les cas prévus à l’article 18.
  • De portabilité (article 20 RGPD) : offre la possibilité à une personne de demander que ses données à caractère personnel soient transmises directement d’un responsable de traitement à un autre, lorsque cela est techniquement possible.
  • D’opposition (article 21 RGPD) : toute personne physique a le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement de données à caractère personnel la concernant. Pour les opérations de prospection commerciale, elle peut le faire sans avoir à apporter la moindre justification (article 21 RGPD).

Vous disposez également du droit de définir les directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès.

Pour tous les traitements mentionnés au §3, Vous êtes informés que vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

Vous pouvez faire valoir vos droits en écrivant au délégué à la protection des données par courrier à l’adresse 87 rue de Richelieu – 75002 PARIS ou par mail à dpo@altarea.com en précisant l’entité / la marque concernée.

En cas de litige, vous disposez également du droit de saisir la CNIL.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question que vous pourriez avoir sur vos Données Personnelles à l’attention du DPO.

Gestion des cookies

Sommaire

  1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?
  2. Quels Cookies utilisons-nous ?
  3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
  4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
  5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies
  6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies

Bienvenue sur le Site internet accessible depuis l’adresse URL https://quartierdeshirondelles-cogedim.com (le « Site ») édité par la société COGEDIM Savoie Léman (ci-après « nous », « notre », « nos ») dont le siège social est situé à Immeuble Variation-Bât.A Allée de la Mandallaz Parc de la Bouvarde 74330 Epagny Metz-Tessy, immatriculée au RCS de Annecy sous le numéro 348 145 541. Nous et nos partenaires agissons en qualité de responsables du traitement des traitements mis en œuvre au moyen des Cookies déposés par le biais du Site. A ce titre nous et nos partenaires utilisons différents boutons de partage et plugins de réseaux sociaux fournis par les réseaux sociaux les plus importants (facebook.com ; twitter.com ; instagram.com) pour vous permettre de partager du contenu sur ces réseaux sociaux.

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La présente Politique permet donc de mieux comprendre :

  • Comment fonctionnent et à quoi servent les Cookies susceptibles d'être déposés ; et
  • Comment paramétrer vos choix.

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Par ailleurs, si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, le réseau social fournissant de tels boutons de partage est également susceptible de vous identifier, même si vous n’avez pas utilisé de tels boutons lors de la navigation sur notre Site. En effet, ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et leur éventuelle association avec les données personnelles dont ils disposent vous concernant. Nous vous prions de bien vouloir consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaitre le mode de fonctionnement de ces Cookies.

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3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux

Notre Site a intégré des liens hypertextes vers nos pages d’entreprise sur les réseaux sociaux les plus importants (par ex : facebook.com ; instagram.com ; linkedin.com ; youtube.com). Notre Site a intégré des liens hypertextes vers nos pages d’entreprise sur les réseaux sociaux les plus importants (par ex : facebook.com ; instagram.com ; twitter.com). Ces liens hypertextes prennent la forme des icônes de ces réseaux sociaux. Ils ne déposent néanmoins pas de Cookies lors de la navigation sur notre Site.

En revanche, lorsque vous cliquez sur les liens hypertextes en question et que vous êtes redirigé vers les pages des réseaux sociaux, des Cookies émis depuis et du fait de la navigation sur ces sites peuvent être déposés sur votre terminal. Le dépôt de ces Cookies n’est pas sous notre contrôle et nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaître l’utilisation qui est faite de ces Cookies et vous opposer éventuellement à leur dépôt directement au moyen des fonctionnalités offertes sur ces sites.

4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?

Votre consentement préalable est requis avant le dépôt et la lecture des Cookies autres que ceux nécessaires au fonctionnement du Site

Conformément aux lignes directrices et à la recommandation de la CNIL en la matière, votre consentement est collecté au moyen d’une plateforme accessible, lors de votre première connexion à notre Site

Vous pouvez également retirer votre consentement au dépôt de tout ou partie des Cookies à tout moment grâce à un lien hypertexte intitulé « Gérer les cookies » figurant en bas à gauche sur toutes les pages du Site, et également accessible en cliquant sur le lien hypertexte ci-dessous.

Modifier mon consentement

Cette plateforme vous permet :

  • d’accepter directement le dépôt de tous types de Cookies pour lesquels le consentement est obligatoire ; ou
  • de refuser directement le dépôt de tous types de Cookies pour lesquels le consentement est obligatoire ; ou
  • de choisir de manière granulaire les finalités de Cookies pour lesquelles vous souhaitez donner votre consentement ou le refuser ; et/ou
  • et le cas échéant de choisir avec précision chacun des partenaires qui pourront utiliser les Cookies avec les finalités pour lesquelles ils souhaitent les utiliser.

5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies

Votre choix (acceptation ou refus) concernant le dépôt de Cookies sera valable pendant une durée de six (6) mois. Au terme de cette période, nous solliciterons à nouveau votre choix dans les mêmes conditions que lors de votre première connexion au Site.

La durée de conservation des Cookies est visée dans chacune des sections ci-dessus.

6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies

Des traitements de données à caractère personnel peuvent être réalisés au moyen des informations collectées par le biais des Cookies lus et déposés via notre Site.

Concernant ces traitements de données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données à caractère personnel, d’un droit à la limitation du traitement, ainsi que d’un droit d’opposition ou de retrait du consentement au traitement de vos données. Vous disposez également du droit de nous faire parvenir des directives spéciales relatives au sort de vos données à caractère personnel en cas de décès, et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. Pour en savoir plus sur vos droits, nous vous invitons à consulter également notre politique de protection des données.

Pour exercer l’ensemble de ces droits, et de manière générale si vous avez des questions quant à l’utilisation des Cookies, vous pouvez nous adresser une demande à l’adresse suivante : dpo@altarea.com.

MENTIONS LEGALES

Éditeur du site

La société Cogedim Savoie Léman, SNC au capital de 385 696,01 Euros
Dont le siège social est Immeuble Variation-Bât.A Allée de la Mandallaz Parc de la Bouvarde
74330 Epagny Metz-Tessy
348 145 541 R.C.S. Annecy
N° TVA intracommunautaire : FR96348145541
Téléphone : +33 (0)4 50 05 80 60
Mail : contactqdh@altareacogedim.com
Directeur de la publication : Cédric LAGARDE

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
tel : 1007 (numéro unique gratuit)*
*gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.
Votre Service Commercial
OVH est uniquement ouvert du Lun - Vend : 9h00 - 18h.

Conception et réalisation

OSWALD ORD
68 rue Marjolin
92300 LEVALLOIS-PERRET - France
Tél. : + 33 (0)1 47 12 90 00
https://www.oswald-orb.fr/
Siret : 343 724 944 000 40 - Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité (Code NAF ou APE) : Activités des agences de publicité (744B)

Médiation

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX ou depuis son site internet https://medimmoconso.fr/.

Propriété intellectuelle

La SNC Cogedim Savoie Léman fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de la SNC Cogedim Savoie Léman.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SNC Cogedim Savoie Léman, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont la SNC Cogedim Savoie Léman est productrice.
Les marques de la SNC Cogedim Savoie Léman, de COGEDIM et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de la SNC Cogedim Savoie Léman sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. La SNC Cogedim Savoie Léman met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. La SNC Cogedim Savoie Léman invite les utilisateurs du site web à faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au webmaster du site web à l'adresse suivante : contactqdh@altareacogedim.com

Liste d'opposition BLOCTEL

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Inscription sur : https://www.bloctel.gouv.fr/
Mention légale Élu Service Client de l’Année 2022
*Catégorie Promotion immobilière - Étude BVA Viséo CI - Plus d’infos sur escda.fr.

Sources

**Google Maps et RATP

Prix

Les prix indiqués sur ce site sont des prix indicatifs et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Les offres commerciales indiquées sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Médias

Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations. Illustrations : Views multimédia et Custhome. Les illustrations présentées sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste, en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Cogedim, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.

Mention légale dispositif Pinel

(1) Le dispositif Pinel permet une réduction d’impôts dont le montant dépend de la durée de l’engagement pris par l’acquéreur - réduction variant de 12 % à 21 % sur le prix d’acquisition du bien acheté dans la limite de 300 000 € et d’un plafond de prix d’achat de 5 500 €/m2 pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné et sous conditions de plafonds de ressources des locataires. Le non-respect des engagements entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Un investissement avec le dispositif Pinel peut présenter des risques pouvant remettre en cause son équilibre économique : vacance locative, taux de rendement minorés, moins-value à la revente, etc. Plus d’informations sur cogedim.com

Cogedim SAS, 87 rue de Richelieu 75002 Paris, RCS PARIS n° 054500814 - SIRET 054500814 00063. Document non contractuel. Réalisation : OSWALDORB - 03/2022

CGU

1. Préambule

Le présent document (les « Conditions Générales ») est applicable à l'intégralité du contenu du site internet https://www.quartierdeshirondelles-cogedim.com/ (le « Site ») et des services associés (ensemble les « Services »).

L'accès et l'utilisation des Services sont régis par les Conditions Générales d'Utilisation que nous vous invitons à lire attentivement.

2. Définitions

Dans les Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

« Groupe ALTAREA » : désigne les sociétés filiales de la SCA ALTAREA, contrôlées directement ou indirectement par cette dernière au sens de l'article L 233-3 du Code de Commerce.

« Site » : contenu du site internet accessible depuis l'adresse URL https://www.quartierdeshirondelles-cogedim.com/ « Utilisateur(s) » désigne un (ou l'ensemble des) utilisateur(s) des Services ;

Les termes « nous », « notre », « nos » désignent la Société COGEDIM Savoie Léman.

Les « Services » désignent les services associés au Site et accessibles depuis un terminal fixe ou mobile permettant notamment aux Utilisateurs :

  • de consulter les informations relatives aux programmes immobiliers de COGEDIM SAVOIE LÉMAN
  • d'être informé des actualités de COGEDIM

3. Accès aux Services

À l'exception du coût de connexion, l'accès aux Services est gratuit et sans frais d'inscription préalable, ni abonnement. Les équipements (ordinateur, ordinateur portable, smartphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de communication induits par leur utilisation.

4. Obligations de l'Utilisateur

Dans le cadre de l'utilisation des Services, l'Utilisateur s'engage à :

  • se conformer aux lois en vigueur, respecter les droits des tiers et les dispositions des Conditions d'Utilisation ;
  • ne pas fournir les adresses e-mail ou les coordonnées d'autres personnes sans avoir obtenu leur consentement préalable ;
  • se comporter de façon loyale à l'égard de la Société et de toutes entités du Groupe ALTAREA ;
  • respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par la Société ;
  • fournir des informations exactes quant à ses coordonnées personnelles ainsi qu'à toute information nécessaire à l'accès aux Services du Site et à mettre à jour régulièrement ces informations.

5. Propriété intellectuelle

Il est précisé que la charte graphique du Site et son contenu sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur. La Société est titulaire de l'intégralité des droits y afférant. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation du Site pour un usage privé est autorisée par la Société aux Utilisateurs. En conséquence, l'Utilisateur ne peut pas représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter quelconque élément du Site sans l'autorisation expresse et préalable de de la Société.

Toute exploitation non autorisée du Site est constitutive d'actes de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l'Utilisateur.

6. Responsabilité et Garantie

L'Utilisateur est seul responsable des conséquences résultant de son utilisation des Services. Nous ne serons responsables en aucun cas pour :

  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des Services.
  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites internet liés au Site.
  • les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir les Services.

La Société n'est pas responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation des Services imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l'Utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons.

La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre son Site Internet disponible 24/24h et 7/7 jours, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article. L'accès au Site et les Services sont fournis sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.

La Société ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, y compris et sans que cette énumération ne soit limitative les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité des Services à un usage spécifique, et à la non-violation des règles d'utilisation des Services par quelconque Utilisateur.

7. Fonctionnement des Services

Pour utiliser les Services, l'Utilisateur doit posséder un équipement, des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des Services :

version la plus récente du navigateur Internet, activation des fonctions Java script, réception de cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".

Attention, pour une utilisation complète des Services, vous devrez peut-être disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com). Selon votre configuration réseau (derrière un pare-feu ou un proxy) la connexion à notre Site pourrait ne pas être possible. L'Utilisateur doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si l'Utilisateur utilise un logiciel dit de « pop-up killer » qui empêche la survenue de fenêtre d'annonces ponctuelles. Dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation des Services pour pouvoir en bénéficier.

La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet de l'Utilisateur se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation. L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, la Société informera ses Utilisateurs préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour, ou en cas de dysfonctionnement des Services.

8. Liens vers des sites tiers

La Société n'exerce aucun contrôle des sites et des sources externes (sites ou applications mobiles de tiers, réseaux sociaux, etc.) vers lesquels redirigent les liens hypertextes accessibles sur le Site (les « Sites Externes »). Elle ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition de liens dirigeant vers les Sites Externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leurs contenus, publicités, produits, fonctionnalités, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces Sites Externes dont il ne lui aurait pas été fait mention préalablement et effectivement de leur caractère manifestement illicite, au moyen d'une notification conforme aux dispositions de l'article 6.I.5 de la loi n°2004-575.

Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sources et Sites Externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.

Enfin, si, dans le cadre d'une recherche conduite sur le Site ou de l'utilisation des Services, le résultat de celle-ci amenait l'Utilisateur à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l'Utilisateur est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée dans le cas contraire, celle de la Société étant exclue.

9. Responsabilité de l'utilisateur

L'Utilisateur des Services est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à la Société et/ou aux tiers du fait de l'utilisation ou de l'exploitation des Services et garantit la Société des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

L'Utilisateur renonce également à exercer tout recours contre la Société et le Groupe ALTAREA dans le cas de poursuites diligentées à son encontre du fait de l'utilisation et/ou l'exploitation du Site.

10. Convention entre l'Utilisateur et la Société

Ces Conditions d'Utilisation et les pages du Site auxquelles elles renvoient constituent un contrat régissant les relations entre l'Utilisateur et la Société. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l'Utilisateur relatifs à leur objet.

Si une ou plusieurs stipulations des Conditions d'Utilisation étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.

11. Modifications des Services et des Conditions Générales d'Utilisation

La Société se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive et/ou supprimer tout ou partie des Services et ce sans informer les Utilisateurs au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par la Société.

La Société se réserve le droit de modifier ou mettre à jour, en totalité ou partiellement, les Conditions d'Utilisation à tout moment. Nous invitons donc les Utilisateurs à s'y reporter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous n'adhéreriez pas aux Conditions d'Utilisation des Services, nous vous prions de ne pas utiliser les Services.

12. Droit applicable - Attribution de juridiction

Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française.

Tout litige relatif à la validité ou à l'exécution des Conditions d'Utilisation est de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.